Mentions légales


Éditeur

  • Ce site est édité par Stéphane Brianza
    48, avenue Pierre Brossolette – 91380 Chilly-mazarin
    Activité : Création artistique relevant des arts plastiques
    Mail : phylacteo[at]gmail.com
    Site : http://www.phylacteo.fr

Hébergement

  • Ce site est hébergé chez OVH
    Site : http://www.ovh.com
    2 rue Kellermann
    59100 Roubaix – France

Mentions légales

  • L’éditeur se réserve le droit, et ce à tout moment et sans préavis, de modifier tout ou partie des conditions qui suivent.
  • En vous connectant au site phylacteo.fr et / ou en utilisant ses services, et de ce seul fait, vous acceptez l’ensemble des conditions qui suivent et ce sans aucune restriction.

Propriété Intellectuelle

  • Les images et illustrations de ce site ne sont pas libres de droit, merci de ne pas les utiliser sans autorisation.
  • L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
  • Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
  • Tous les produits, logos, marques de fabrique ou marques enregistrées mentionnées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires.
  • Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon
    et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextuels

  • Les liens présents sur ce site peuvent orienter le visiteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l’éditeur.
  • La mise en place d’un lien hypertextuel vers le site phylacteo.fr est autorisée.